Ce billet de Pierre Assouline aborde un sujet capital, la laïcité  pilier de la république et condition et garante d'une paix entre communautés aux opinions diverses -toutes opinions, pas seulement les religieuses- , la laïcité délitée, en voie de destruction par un accord passé par Sarkozy avec le Vatican

Il s'agit du livre de Slama :
" depuis deux ans, on assiste pratiquement sans broncher au bouleversement par le sommet de l'Etat du sens et du contenu de l'idée laïque... Il y accuse clairement le chef de l'Etat de saper le pacte social échafaudé autour de notre modèle laïque."

= il s'agit de la nature même de l'Etat , du pacte social sur lequel est fondé la société. Il ne s'agit pas de le prendre "cool" parce que c'est pas nouveau, l'école privée. Rien de tout cela. Il s'agit que l'Etat renonce à son autorité pour accorder les diplômes de l'Université et du supérieur, depuis le bac lui-même.

Comment donc le pacte social républicain qui tient la société ensemble, hors des conflits religieux, communautaires et autres, est-il menacé ? par le fait que l'Etat renonce à son pouvoir de distribuer et valider les diplômes.

Il ne s'agit pas d'accorder aux institutions cathos le droit d'enseigner la théologie , elles l'ont, et de délivrer des diplômes de théologie, elles l'ont (diplômes cathos et non nationaux), ni d'enseigner les autres disciplines, elles l'ont. Mais elles ne délivrent pas les diplômes : elles n'ont pas le droit. Or il s'agit par un accord avec le Vatican, de leur accorder le droit de délivrer des diplômes en toutes disciplines, à l'égal de l'Etat et s'y substituant. (rien à voir avec les équivalences de diplômes étrangers, non plus : ceux-ci sont délivrés par des universités).

Là on fait à nouveau rentrer l'enseignement sous la coupe de l'Eglise : comme avant 1789, en somme.

Quand P.A. écrit :

"l'Etat français est tout simplement en train de fouler aux pieds l'un des principes fondamentaux de la République avec la complicité du Vatican" , avec la délivrance des diplômes, les étudiants se retrouveront sous la dépendance du Vatican.

Explication : " En décembre dernier, la République française et le Saint-Siège ont discrètement passé un accord afin d'établir une reconnaissance des diplômes de l'enseignement supérieur entre les deux Etats". (France-Vatican)

" Faut-il le rappeler ? Depuis la loi du 18 mars 1880, l'Etat a le monopole de la collation (action de conférer) des grades et titres universitaires ; c'était même le cheval de bataille de Jules Ferry lors des débats parlementaires sur son vote, tant le principe était considéré comme un élément fondateur de l'université républicaine. Cela signifie que seul l'Etat a le droit de faire passer des examens publics dans le cadre de ses facultés. Et que les établissements libres (privés) d'enseignement supérieur ne peuvent en aucun cas prendre le titre d'universités ni de délivrer de diplômes nationaux".

Il ne s'agit pas de "bouffer du curé" mais d'informer les citoyens du projet de cette transformation fondamentale de l'Etat qui laisse la gauche silencieuse et à ses rêveries.

source P. Assouline, blog la RDL   

 voir aussi sur le site de la libre pensée  extrait :

La loi Falloux est rétablie par décret :

Le fait du Prince contre la République laïque ! Immédiatement, après avoir épuré de sa composante cléricale, le conseil supérieur de l'Instruction publique en votant la loi du 27 février 1880, la majorité républicaine issue des élections des 14 et 28 octobre 1877 et le ministre Jules Ferry portaient un nouveau coup à la loi Falloux du 15 mars 1850 modifiée par celle du 12 juillet 1875, adoptées l'une et l'autre par des assemblées monarchistes. Confiée depuis cinq ans à des jurys mixtes comprenant des membres du clergé, la collation des grades universitaires revenait désormais à l'Etat et à lui seul, conformément à la loi du 18 mars 1880. Jules Ferry avait raison de dire, lors la première séance du conseil supérieur laïcisé, que l'Université devenait « un corps vivant, organisé et libre. » Ce principe éminemment républicain a été sans cesse réaffirmé depuis. L'alinéa premier de l'article L. 613-1 du code de l'éducation, dans sa version issue de la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 actuellement en vigueur, dispose que « L'Etat a le monopole de la collation des grades et titres universitaires. »

Après d'autres, ce pilier de la République vient d'être abattu, au moment même où une série de « contre-réformes », également adoptées par décret, contre l'avis de l'ensemble de la communauté universitaire, menacent de destruction l'université française publique et laïque et tout son système de formation non marchand. Par l'effet d'un décret simple, la loi Falloux est partiellement rétablie. Après en avoir été privée pendant cent vingt-neuf ans, la secte romaine retrouve le pouvoir d'intervenir dans la collation des grades universitaires. C'est intolérable.

Par un décret du 16 avril 2009, le président de la République vient, en effet, de publier l'accord de Paris du 18 décembre 2008 par lequel la France et le Saint-Siège ont entendu décliner au plan bilatéral le processus de Bologne initié par la convention du 11 avril 1997 sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région « Europe », ratifiée le 18 septembre 2000. L'une et l'autre acceptent de reconnaître mutuellement « des périodes d'études, des grades et des diplômes de l'enseignement supérieur délivrés sous l'autorité compétente de l'une des Parties ».

Alithia 

Réflexions sur l'affaire d'une virginité absente,  invoquée commme cause d'une possible annulation de mariage (suite et fin). Et réflexions sur la réactions de certains juristes face à l'aspect politique de l'histoire.

Un correspondant  me donne l'occasion  de revenir sur le dernier commentaire de Maïtre Eolas, concernant le jugement en appel -je n'avais évoqué dans le dernier billet que le commentaire du jugement en instance.

Henri, ce correspondant écrit :

En fait ce jugement en appel a eu le mérite de rappeler que l'appréciation des qualités essentielles au sens de l'article 180 alinéa 2 du code civil relève également du contrôle de l'ordre public  car elle ne peut être laissée à la libre dispositon des parties.

Et ceci parce que le mariage n'est pas seulement un contrat entre deux individus mais une institution.

De plus, le mari ayant choisi d'abord de rompre immédiatement le mariage, de fait, en refusant toute vie commune, et ensuite de demander au tribunal l'annulation plutôt que de choisir la voie du divorce, il s'en remet alors à la Cour pour décider si le motif de non-virginité est valable.

* * *

Oui, tout à fait. Merci de votre message qui me donne l'occasion de reprendre la lecture du jugement d'appel.

 Comme vous le relevez justement , en allant devant la justice plutôt que de demander le divorce l'époux s'en remettait à celle-ci pour décider de la question de savoir si cette qualité était essentielle ou non, donc susceptible d'être un motif d'annulation au cas où elle aurait été considérée comme essentielle.

Que la virginité ait pu être considérée comme une qualité essentielle de la personne est ce qui a provoqué toutes les réactions de protestation. Car en effet , c'est indéfendable dans notre société, et à plusieurs titres.

Maître Eolas, -que j'ai cité comme exemplaire vu sa notoriété et car il défendait le  bien-fondé du jugement-, avait du reste pris la précaution de dire que le motif, à son avis, n'était pas l'absence de cette qualité essentielle mais le mensonge. Néanmoins l'approbation du jugement annulant le mariage  relève d'abord d'un formalisme juridique fondé sur une position libérale à mon avis, la preuve en étant qu'il, Maître Eolas,  disait explicitement que le mari avait bien le droit d'exiger cela de son épouse.  En juriste il a cherché un motif valable, le mensonge, sachant que la virginité comme qualité essentielle, ça ne marchait pas -pour des raisons extérieures au droit, donc, c'est à dire des raisons politiques, au sens où les institutions  politiques peuvent avoir à se prononcer  sur pareil sujet .

Or le problème est que, dans ce jugement, tout le monde avait entendu qu'il s'agissait bien de l'absence de cette qualité, considérée comme essentielle, qui justifiait l'annulation.

Je retrouve cette déclaration du médiateur de la République, citée par Le Monde du 30/5/08 .  

"La sexualité, à la différence du divorce, de l'identité, de la tutelle curatelle ou encore de la nationalité de la personne, reste du domaine de la sphère privée et chacun est libre de disposer de son corps comme il l'entend."  Or "la virginité n'est pas du tout une qualité essentielle d'une personne."

Quant aux conséquences de cette jurisprudence, il n'est pas possible d'en faire abstraction. Le médiateur de la République dit encore  :"Demain il va y avoir une multiplication des nullités du mariage et on pourra avoir des jeunes filles qui pourraient subir des opérations chirurgicales pour se refaire l'hymen."  Voilà pourquoi, pour le médiateur, ce jugement est "contraire à l'esprit de la laïcité et très réducteur par rapport au statut de la femme".

Donc les protestations, désaccords, mises en garde reposaient toutes sur le fait que la reconnaissance d'une telle condition pour le mariage  n'était pas admissible par principe, pour les femmes et au nom de leur liberté, et selon un principe d'égalité, et  qu'elle était en plus dangereuse, pour certaines femmes, celles qui pouvaient être exposées à des mariages forcées ou à des "punitions" plus ou moins violentes voire terribles, comme cela existe, en cas de non-conformité avec cette exigence.

L'époux l'a du reste compris qui, en appel, a changé d'argumentation et s'est déclaré victime, non de l'absence de virginité de son épouse, mais de son mensonge.  Comme s'il avait lu Maître Eolas, en somme.  Ce qu'a certainement fait son avocat.

Il a eu raison en ce sens que la Cour d'appel déclare explicitement que la virginité n'est pas une qualité essentielle, ce qui est une première, les dites qualités étant laissées par la loi à l'appréciation du tribunal, comme vous le dîtes à juste titre. 

Mais pour le mensonge il aurait fallu qu'il le prouve. Or ayant déclaré qu'il n'avait pas "exigé" la virginité de son épouse mais l'avait seulement "espéré", l'épouse confirmant qu'ils n'en avaient "jamais parlé"  avant le mariage, il lui était difficile de donner une preuve du mensonge. Il est donc débouté  en appel, le tribunal ne reconnaissant aucune preuve de mensonge.

En somme cette affaire aura eu le double mérite de permettre que le tribunal s'exprime sur le fait que la virginité n'est pas une qualité essentielle de la personne conditionnant le mariage et de montrer que le formalisme juridique a ses limites. En effet, le formalisme juridique reposant sur une conception libérale du mariage -qui ne tient pas compte que celui-ci n'est pas seulement un contrat entre individus décidant à leur gré des conditions de possibilités du mariage, mais une institution réglementée par les pouvoirs publics-, rencontre son point d'arrêt avec l'intervention des  dits pouvoirs publics. Le parquet , d'une part, qui avait fait appel du jugement en instance sur le motif que le médiateur de la République avait exprimé.  Et les déclarations justifiant cet appel, qui invoquaient des   principes politiques et une situation bien concrète.

On voit ainsi que le droit  est un système dont la logique  est contraignante, et quasi parfaite mais qui néanmoins, en dernière instance dépend du politique,  soit les décisions politiques et les conditions politiques que le droit a pour charge de faire respecter mais dont il ne décide pas.  La politique excède le droit et non l'inverse. 

Ce jugement de la Cour d'appel infléchissant le jugement en première instance rappelle en somme que les  principes de liberté et d'égalité sont valables pour les femmes aussi.

Alithia

Voir Eolas :  le commentaire du jugement d'instance dont l'orientation est donnée dès la première ligne :  "au début, je souriais, mais le pétage de plomb généralisé qui saisit la classe politique ne m'amuse plus."

Un texte collectif paru dans Libération  pour défendre la laïcité , signé par plusieurs intellectuels

 

La laïcité est en péril. Ce n’est plus, cette fois, le résultat d’attaques détournées, mais une remise en cause violente et globale. Le président de la République, déjà inspirateur de la commission Machelon, mène l’offensive avec la plus grande brutalité. Nul procès d’intention de notre part, mais de simples constats :

- Proclamer la supériorité de la religion sur les autres types de convictions, c’est détruire la laïcité. On bafoue ainsi l’égalité de traitement des citoyens. Aux uns la reconnaissance publique de leurs convictions, avec les éventuels privilèges financiers que cela entraîne. Aux autres l’assignation de leurs convictions à la seule sphère privée. Une telle discrimination renie la devise républicaine.

- Affirmer une telle hiérarchie est inacceptable de la part d’un président de la République dans l’exercice de ses fonctions. Nul n’a donné mandat au Président pour fixer une norme en matière de conviction personnelle. La laïcité n’est pas le seul modèle politique dans lequel la liberté de conscience est assurée. Mais elle se distingue des autres Etats de droit par le silence auquel doit se tenir la puissance publique sur les différents types de conviction. Elle seule garantit ainsi un égal respect à tous. En rompant ce silence, le président de la République introduit une inégalité morale entre les citoyens et enfreint la Constitution qui fait de la France une République laïque.

- Prétendre que l’instituteur ne peut éclairer la distinction du bien et du mal comme le fait le pasteur ou le curé, c’est disqualifier l’autonomie de jugement dont l’école laïque assure la promotion. Une telle autonomie a évidemment un sens moral et civique autant qu’intellectuel. Elle est gage de lucidité - et n’a donc rien à envier à la direction de conscience religieuse. Insinuer que la République est muette sur les valeurs est tout aussi inacceptable. Son souci de promouvoir la liberté, l’égalité et la fraternité ne passe certes pas par un catéchisme. Mais elle fait le pari de la conscience éclairée pour développer ces valeurs. Miser sur l’autonomie des personnes en la fondant sur la maîtrise du savoir et s’interdire tout endoctrinement, tel est l’honneur de la République laïque et des enseignants qui la font vivre dans les écoles.

- Brouiller la distinction entre culturel et cultuel afin de rétablir le financement public des religions, c’est détruire la laïcité. Outre ses résonances communautaristes contraires à l’universalisme républicain, l’amalgame entre culture et religion est un prétexte. Il est conçu pour contourner la loi qui réserve le financement public à ce qui est d’intérêt commun. La culture a une portée universelle ; le culte, une portée particulière. Payé par tous, l’impôt doit être dépensé pour tous. Le détournement des fonds publics ainsi envisagé est d’autant plus inacceptable que, dans le même temps, les missions de service public de l’Etat sont remises en cause par une privatisation croissante. Va-t-on sacrifier ce qui est d’intérêt universel sur l’autel du particulier ?

Face à une offensive sans précédent, la plus large mobilisation pour la laïcité est à l’ordre du jour. L’enjeu est de taille : assurer la coexistence sereine de personnes issues des traditions les plus diverses en émancipant la loi commune de tout particularisme. Avant toute chose, une parfaite clarté sur les objectifs s’impose. Bien sûr, il faut réaffirmer la liberté de conscience, premier des principes laïques. Mais celle-ci doit aller de pair avec l’égalité de traitement des convictions, second principe rendu possible par la neutralité de la République et la loi qui sépare l’Etat des autorités religieuses. Selon le troisième principe, les institutions publiques ne doivent pas avoir d’autre but que l’intérêt de tous. Le moment est venu de réaffirmer ces trois principes et de les défendre, comme un tout, face aux empiétements dont la laïcité ne cesse de faire l’objet, et de rappeler fermement que ces empiétements ne sauraient faire jurisprudence.

Non à toute réécriture de la loi du 9 décembre 1905 ! Non à son contournement insidieux par quelque voie réglementaire que ce soit ! Non au tarissement de l’action publique à finalité universelle ! Non à la généralisation des entorses multiformes à la laïcité !

Le mouvement laïque saura s’unir pour empêcher toute régression de la laïcité, qui signerait une régression de la république elle-même.

L’Eglise espagnole s’immisce dans les affaires de la cité… A la veille des élections générales en Espagne, le 9 mars prochain, l’institution ecclésiastique, par le biais de sa conférence épiscopale, a fait irruption dans la précampagne électorale en prenant fait et cause contre le parti au pouvoir. L’assemblée des évêques d’Espagne appelle ainsi ses fidèles à voter contre le PSOE (Parti socialiste ouvrier espagnol), qui gouverne le pays depuis mars 2004. Dans une déclaration rendue publique le 31 janvier, la très conservatrice hiérarchie de l’Eglise s’en prend ouvertement à l’actuel gouvernement, présidé par José Luis Rodríguez Zapatero, auquel elle reproche d’avoir fait adopter, lors de cette législature, une série de lois «très gravement injustes et qui doivent être changées». Dans la ligne de mire des évêques espagnols se trouvent notamment le mariage homosexuel et la possibilité d’adoption ouverte aux couples de même sexe, la réforme de l’enseignement de la religion dans les écoles publiques et l’introduction d’une nouvelle matière intitulée «éducation à la citoyenneté».

Contrairement à certains stéréotypes encore bien ancrés dans les mentalités françaises, l’Espagne de 2008 connaît actuellement sa troisième vague de sécularisation. Que le poids de l’Eglise catholique dans la société espagnole ait considérablement diminué ne fait plus aucun doute. Les chiffres parlent d’eux-mêmes : les mariages civils ont doublé en dix ans et ils représentent dorénavant 44 % des unions. Les enfants nés hors mariage sont de plus en plus nombreux, et les nouveau-nés recevant le sacrement du baptême sont passés de 65 % en 2001 à 57 % en 2005. Idem pour les communions et les confirmations, dont le nombre ne cesse de baisser. De façon générale, les rites catholiques n’ont plus le vent en poupe au sein de la société espagnole. Celle-ci a connu, depuis la mort de Franco, en 1975, une mutation spectaculaire. Tout au long de ces trente dernières années, l’Eglise catholique a beaucoup perdu de son pouvoir décisionnel, tout comme elle a enregistré un recul dans le domaine de l’éducation, qui avait été son pré carré pendant la période de la dictature franquiste (1939-1975).

L’institution ecclésiastique a également enregistré une diminution de ses fonctions sociales traditionnelles. Cette perte d’influence s’est accompagnée d’une crise des vocations ainsi que du vieillissement de son personnel. Un chiffre résume cette situation : en 2000, plus de la moitié des 22 500 paroisses d’Espagne ne possédaient plus de curé. De 8 397 séminaristes dans les années 60, on est passé au chiffre actuel de 1 736. Dorénavant, le clergé régulier compte quelque 64 000 religieux alors que le clergé séculier ne comporte que 20 000 prêtres.


L’Espagne des premières années du XXI^e siècle n’échappe pas à la désaffection religieuse qui touche d’autres pays d’Europe, dont la France. Parmi les signes tangibles du recul de la pratique, on remarquera que seulement 18,5 % des Espagnols déclarent assister à la messe au moins une fois par semaine. Si l’on considère l’ensemble des données actuellement disponibles, la diminution massive du nombre de fidèles est un fait avéré même si 77 % des Espagnols se définissent comme catholiques, selon un sondage réalisé en 2007 par le Centre de recherches sociologiques, mais seulement 40 % des personnes interrogées affirment croire «fermement» en l’existence de Dieu. Cette apparente contradiction peut tenir au fait qu’une majorité d’Espagnols continue de professer un catholicisme culturel reçu en héritage mais qui ne tient plus compte des commandements de la foi. Quant aux jeunes générations, le salut ne viendra pas d’elles. 46 % des jeunes de 15 à 25 ans se définissent comme athées ou agnostiques. Seulement 10 % d’entre eux se considèrent catholiques pratiquants. Pour résumer, la religion et la culture catholiques ne cessent de perdre du terrain en Espagne.

C’est dans le contexte de cet indéniable déclin qu’il convient de replacer les récentes déclarations de la hiérarchie ecclésiastique tirant à boulets rouges sur un gouvernement qui n’a pourtant pas osé mettre fin à son financement par l’Etat (une réforme du mode de financement a été adoptée en 2006). José Blanco, secrétaire d’organisation du PSOE, a cependant émis l’hypothèse d’une réduction de ce financement dans le cas d’une nouvelle victoire de Zapatero. En attendant, le PSOE boit du petit-lait, toute cette polémique servant davantage ses intérêts électoraux qu’elle ne les dessert. Au-delà des turpitudes de la vie politique espagnole, il serait grand temps que l’Eglise mette de l’eau dans son vin de messe et délaisse les affaires de la cité. En outre, si le gouvernement sortant remportait les élections de mars 2008, il devrait enfin avoir le courage de renforcer la laïcité en Espagne, celle-ci n’étant que trop imparfaite pour l’instant. La laïcité en a bien besoin à l’heure où ses contempteurs donnent de la voix. On en sait aussi quelque chose de ce côté-ci des Pyrénées.